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Informations légales
Qui édite ce site, qui l'héberge, et ce que vous pouvez en faire.
Éditeur
Le site LG Alu Menuiseries est une démarche privée : son éditeur est une personne physique, sans finalité commerciale, à l'adresse https://www.lg-alu-menuiseries.fr.
Ce particulier n'est pas tenu d'afficher son identité et reste anonyme (article 6, III, 2° de la LCEN), celle-ci ayant été remise à l'hébergeur. Celui-ci est nommé ci-dessous ; le formulaire du site reste à disposition.
Connaître l'hébergeur
L'hébergement est assuré par Gandi SAS, soit la marque Gandi. Elle est établie 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France. Son site officiel est https://www.gandi.net. Par téléphone : +33 1 70 37 76 61.
Savoir quelle loi s'applique
C'est le droit français qui s'applique ici. En cas de désaccord, la discussion vient d'abord. Sinon, les tribunaux français sont compétents.
Le recours gratuit à un médiateur de la consommation reste ouvert, selon le Code de la consommation.
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Un contenu vous concerne et vous gêne ? Le formulaire de contact du site permet de le signaler. Indiquez l'adresse de la page concernée.
Chaque signalement reçoit une réponse. Le contenu est corrigé ou retiré si nécessaire.
Situer la responsabilité de l'éditeur
Les précisions apportées restent indicatives. Pour un projet précis, l'avis d'un professionnel s'impose.
L'éditeur fait de son mieux pour rester exact, mais une erreur reste possible.
Une demande via le formulaire est libre et gratuite. Les devis reçus engagent ceux qui les envoient : l'éditeur n'y est pour rien.
Comprendre à qui appartient le contenu
Les éléments publiés ici appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. La loi les protège à ce titre.
Il faut donc son accord écrit pour les réutiliser, même pour un usage privé. À défaut, la loi parle de contrefaçon, punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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